MEMORIAL POUR LA PAIX SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL "UN MUSEE POUR LA PAIX", SAEML
Présentation de la marque MEMORIAL POUR LA PAIX
Déposée le 12 novembre 1990 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL "UN MUSEE POUR LA PAIX" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « MEMORIAL POUR LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL "UN MUSEE POUR LA PAIX" domicilié(e) Esplanade du Général Dwight Eisenhower, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France.
La marque MEMORIAL POUR LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MEMORIAL POUR LA PAIX arrivera à expiration en date du 12 novembre 2030.
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL "UN MUSEE POUR LA PAIX" a également déposé les autres marques suivantes : Bonnes nouvelles de la Paix , CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - , CONCOURS LYCEEN SUR LES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN UN MUSEE POUR LA PAIX , MEMORIAL POUR LA PAIX , Les chemins de la Mémoire , ARROMANCHES 360 , L'HISTOIRE ENSEMBLE , LES MEMORIALES , MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX , M
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL "UN MUSEE POUR LA PAIX", SAEML - Esplanade du Général Dwight Eisenhower, 14000 CAEN - France - SIREN 348713694
FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183521 - Publication au BOPI 2000-09-28
Renouvellement avec limitation le 6 mai 2011 n°2469946 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 21 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551576 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2754040 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09
– bougies. – plaques commémoratives et/ou réplique d'objets d'époque en métal. – outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; – appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques cinématographiques, optiques, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, tels que notamment, films, pellicules, vidéo-disques analogiques, disques compacts, disques optiques numériques, cartes magnétiques d'accès ou de pré-paiement, disques et cassettes acoustiques, vidéo-cassettes, et d'une manière générale tous appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. – métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, médailles, gourmettes, bracelets, horlogerie et instrument chronométriques. – papiers, cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériels pour les artistes, pinceaux, matériels d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, clichés ; et plus particulièrement livres, revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches, cartes postales. – articles en cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies. – produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. – tous ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence. – vêtements, chaussures et chapellerie, tee-shirt, sweat-shirt, blousons, chemises, chapeaux divers, casquettes, casques, espadrilles ou chaussures légères. – jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes. – articles pour fumeurs, allumettes, briquets. – activités de communication : agence de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmissions de messages et télégrammes. Exploitation d'un “ centre serveur ” et/ou de diverses banques de données et/ou d'images. – services d'éducation et de divertissements : édition de livres et de revues, prêts ou locations de livres ou d'autres publications, organisations de spectacles, divertissements radiophoniques ou audiovisuels, productions de films, d'enregistrements phonographiques. – services d'hôtellerie, de restauration, de discothèque, organisation de cérémonies ou de voyages commémoratifs, ingénierie historique et muséographique concernant la deuxième guerre mondiale.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.